Les z'impots et les z'arrêts maladie | Information utile

Une petite informations qui pourrait vous servir un jour et qu'il peut être intéressant de faire passer autour de soi. (Kasper, jette un œil à tes feuilles de salaire!! )

Lorsque vous êtes en arrêt maladie, la cpam verse les indémnités de congé maladie sous deux formes possible:
1ere solution - A vous directement
2eme solution - A votre employeur

En fin d'année comptable, la cpam transmet aux service de l'administration fiscale la somme qui a été versée au titre des indemnités maladie, mais sans indiquer à qui ceci a été versé

1er cas: Pas de lézard, vous cumulez votre salaire et vos indemnités maladie pour obtenir votre net imposable...

2eme cas : Si votre salaire a été préservé (Pas de variation franche dans les mois d'arrêt maladie), c'est que la cpam a versé les indemnités à votre employeur et que l'employeur a donc payé la part d'impôts liée.
Étant donné que l'administration fiscale ne sait pas trop qui a touché quoi, et puisque c'est plus simple comme ça, elle va vous l'imputer sur votre revenu, et hop vous vous faites défoncer parce que vous payez deux fois pour les indemnités maladie que vous avez touché!

A ce moment là, vous prenez vos fiches de paye des mois d'arrêt ainsi que de décembre des année incriminée (Qui font figurer en en-tête la mention de remboursement, ainsi que pour décembre le net imposable), et vous allez au centre des impôts avec un grand sourire pour leur demander s'ils n'y a pas une erreur quelque part...


Je vais être un peu moins pauvre le mois prochain, on va me rembourser 700 € et 560€ au titre du trop perçu pour 2009 et 2010...

Hou intéressant à savoir !
Faut que je regarde !

Idem de mémoire j'avais lignes sécu 2010 aussi suite à mon accident...
Ils t'avaient enlevé combien ?
Tu avais quoi comme lignes ?

Sur tes fiches de paye, dans les premières lignes des mois en arrêt, il y en a une qui indique "abs maladie" avec à suivre le nombre de jours, et juste en dessous "maladie 100%" avec autant de jours, qui est la prise en charge sécu

Ce qui m'a fait tiquer c'est que sur ma déclaration d'impôts, j'avais 2000 ou 3000€ de plus que le net imposable qui figurait sur mes feuilles de paye de décembre que ce soit pour 2009 ou 2010 et ça semblait correspondre, en terme de montant, au relevé que m'avait envoyé la sécu (Mais indiqué: Payé à la société... ).

J'ai donc posé la question à un pote fiscaliste qui m'a dit qu'il y avait certainement eu un sur-ajout des indemnités maladie et j'ai été cet après midi au centre des impôts à côté du taf pour poser la question, et ils ont confirmé la situation

Hum ben tu fais bien de nous le dire ! Je matte mes feuilles de paie et d'impôt ce soir !